CLUB AMITIÉ-LOISIRS
STATUTS ET RÈGLEMENTS

NOM ET BUT

1. Ce groupe francophone est connu sous le nom de « CLUB AMITIÉ-LOISIRS ».

2. Son but est d’offrir à ses membres une gamme d’activités sportives, culturelles et sociales variées correspondant à leurs goûts et à leurs intérêts. Les enfants sont admis aux activités générales seulement si ces dernières portent la mention « activité familiale ». (Enfant signifie ici les personnes de moins de 18 ans).

ADHÉSION

3. Au moment de l’adhésion, la personne doit :
a. s’exprimer aisément en français,
b. avoir les mêmes affinités que l’ensemble des membres du Club,

4. Est membre du Club pour l’année civile en cours, toute personne qui était membre en date du 11 juin 1991, ainsi que toute personne admise subséquemment et qui a renouvelé son adhésion par la suite.

5. Les personnes qui répondent aux critères de l’article 3 peuvent faire une demande d’admission par écrit, sous réserve de l’approbation du comité exécutif (C.E.).

6. Une personne ne peut renouveler son adhésion au Club si elle ne répond plus à tous les critères de l’article 3.

7. Les frais d’adhésion sont établis par le C.E. et sont exigibles au moment de l’admission. En acquittant ses frais d’adhésion, une personne devient membre pour l’année civile en cours.

8. Les personnes qui étaient membres au cours d’une année civile donnée doivent renouveler leur adhésion avant le début de la prochaine assemblée générale.

9. Le Club établit une liste de membres, qui est distribuée uniquement aux membres et qui ne doit pas servir à des fins de sollicitation et, plus particulièrement, à des fins de sollicitation commerciale.

10. L’exercice financier du Club s’étend du 1er février au 31 janvier de l’année suivante.

COMITÉ EXÉCUTIF

11. a. Les affaires du Club sont administrées par un comité exécutif (C.E.) composé d'un maximum de e sept (7) membres, qui assument les fonctions suivantes : présidence, vice-présidence, secrétariat, trésorerie et conseillers ou conseillères (trois postes). Les mandats sont de deux (2) ans pour tous les postes.

11 b. L’élection a lieu chaque année en assemblée générale annuelle des membres. Pour assurer la continuité au sein du C.E., les postes sont mis aux voix en alternance : présidence, secrétariat et poste de conseiller numéro 1 au cours des années paires; vice-présidence, trésorerie et postes de conseillers numéros 2 et 3 au cours des années impaires.

12. Le C.E. vaque aux affaires courantes du Club et fait rapport de ses actes à chaque assemblée ordinaire des membres.

13. Le C.E. a le pouvoir d’accepter, de suspendre et d’expulser tout membre dans le meilleur intérêt du Club. L’expulsion requiert un vote unanime des membres du C.E. qui sont en fonction. Aucun membre ne peut poursuivre en justice le Club, le C.E. ou un de ses membres pour des décisions qui ont été prises par le C.E..

14. Le C.E. comble ses propres vacances en nommant des responsables parmi les membres qui auront accepté cette charge et dont le mandat se termine à la prochaine assemblée générale ordinaire.

ASSEMBLÉES

15. Une assemblée générale ordinaire des membres a lieu une fois par année afin de permettre aux membres de prendre en considération les rapports du C.E., de tenir des élections pour le terme suivant, et de régler toutes les autres affaires requérant l’attention des membres. Cette assemblée a lieu au plus tard un mois après la fin de l’exercice financier.

16. Le transfert des dossiers et des biens du Club doit être effectué dans les 15 jours suivant l’assemblée générale ordinaire.

17. La personne chargée de la présidence, ou le C.E., peut convoquer des assemblées spéciales.

18. Toute requête pour une assemblée spéciale, formulée par écrit et remise au C.E. ou à un de ses membres par au moins 10 p. 100 des membres, doit faire l’objet d’une assemblée spéciale.

QUORUM

19. Le quorum des assemblées des membres est de 10 p. 100 des membres, et celui du C.E. est la majorité des membres du comité, élus ou nommés, encore en fonction.

MODIFICATIONS

20. Les statuts et règlements du Club peuvent être abrogés ou modifiés en assemblée générale, ou en assemblée spéciale, par un vote des deux tiers des membres présents.

Statuts et règlements modifiés par l’assemblée générale des membres, qui a eu lieu à Gatineau le 24 février 2010.